Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDRONET
LOMBARD Jean-Louis
DESCOURS Jacques

Numéro de dépôt :
3906337
Date de dépôt :
20/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2022
HYDRONET de LOMBARD Jean-Louis

Présentation de la marque HYDRONET

Déposée le 20 mars 2012 par LOMBARD Jean-Louis et DESCOURS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDRONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Les déposants sont LOMBARD Jean-Louis domicilié(e) 77 rue de Bessac, NIORT 79000 - France et DESCOURS Jacques domicilié(e) 63 rus de s sablons, MONTLHERY 91311 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOMBARD Jean louis domicilié(e) 77 rue du Bessac - 79000 - NIORT - France.

La marque HYDRONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906337.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDRONET est expirée depuis le 20 mars 2022.

LOMBARD Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : IPPOWER , ASSISTANCE MUTUELLE DE FRANCE A.M.F , HYDRONET , ECOFILTRATION


LOMBARD Jean-Louis - 77 rue de Bessac, NIORT 79000 - France

DESCOURS Jacques - 63 rus de s sablons, MONTLHERY 91311 - France


LOMBARD Jean louis - 77 rue du Bessac - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Installation (appareils et machines) de filtrages et d'assainissement des eaux, filtres en tant que parties constitutives d'installations (appareils et machines) pour filtrer les eaux. Pompes et accessoires pour dispositifs de traitement (purification) et de distribution des eaux domestiques. Installations de distribution et de traitement (purification) des eaux domestiques. Installations de dépollution des effluents (installations pour la purification de l'eau) et de séparation des fluides et des matières polluantes (installations pour la purification de l'eau). Filtres pour l'eau potable en tant que parties d'installation domestiques ou industrielles, appareil pour filtrer l'eau potable, filtre et cartouche pour machines à filtrer, appareil à rayonnement ultraviolet pour la purification de l'eau. Installations pour la purification de l'eau, installations (appareils et machines) de traitement (purification) des effluents et de purification de l'eau. Appareil à rayonnement ultraviolet pour la purification de l'eau.

Recherches dans les domaines scientifiques et technologiques du traitement et de l'assainissement des eaux. Ce service étant rendu par des ingénieurs.